Responsabilité financière gestionnaire transport
Lecomte JJ2025-02-20T11:26:14+01:00Un gestionnaire transport se serait vu impliqué dans un dépôt de bilan avec ses conséquences! Précautions à prendre pour pallier aux risques...
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Comment louer attestation de capacité transport? Légalement Interdit. Terme trop souvent utilisé! Qu'est-ce que la mise à disposition de l'attestation de capacité en pratique ? Responsabilités, Application, Conditions Financières...
Uber transport voyageurs : qu’en est-il des relations entre la société Uber et les transports publics de voyageurs ? Uber dont la fameuse application Uber Pop a dû fermer en France, est une application américaine téléchargeable sur smartphone pour commander un véhicule léger par un ou plusieurs usagers afin de se faire conduire vers une destination [...]
L'entrepreneur et/ou le commissionnaire de transport doivent-ils accorder leur délégation de Pouvoir et Signature au Gestionnaire Transport? Avantages et Inconvénients pour les parties...
Utilisez les bons termes surtout en tant que gestionnaire transport: attestation de capacité transport, licence transport, copie conforme licence, bus, autocar, poids lourd, VL, etc.
Gestionnaire transport directeur technique transport Gestionnaire transport directeur technique transport est-ce la même fonction ? Avant le décret du 30 août 1999, on utilisait quasiment exclusivement l’expression de directeur technique transport correspondant à la fonction remplie par un attestataire de capacité lequel était salarié dans tous les cas. Comme l’intitulé ci-dessus l’indique, la fonction de [...]