réglementation transport

Responsabilité gestionnaire transport

2025-03-29T12:38:27+01:00

Responsabilité gestionnaire transport ^^^ Inscrivez-vous aux infos anti risques ^^^ Qu’en est-il de la responsabilité gestionnaire transport ? Elle est importante donc non négligeable. Il faut bien en prendre la mesure. Il est nécessaire de revenir à la base de la fonction du gestionnaire transport qui a été établie de manière réglementaire. En effet, [...]

Responsabilité gestionnaire transport2025-03-29T12:38:27+01:00

Cumul dirigeant gestionnaire transport

2025-02-11T08:52:05+01:00

Y a-t-il des possibilités d’être dirigeant de société de transport d’une part et gestionnaire transport d’autre part salarié ou prestataire ? Que dit la réglementation ?

Cumul dirigeant gestionnaire transport2025-02-11T08:52:05+01:00

Loi Grandguillaume du 29 décembre 2016: loti, taxi, vtc

2025-03-29T12:38:18+01:00

Que peut-on dire à propos de la loi Grandguillaume et de son impact concernant les taxis et Vtc d’une part et les transporteurs  de voyageurs, attestataires de capacité, inscrits en tant que transporteurs publics d’autre part ? Loi Grandguillaume Qui sont les transporteurs de voyageurs légers ? Les exploitants dits « loti » en référence à [...]

Loi Grandguillaume du 29 décembre 2016: loti, taxi, vtc2025-03-29T12:38:18+01:00

Gestionnaire transport doit-il être obligatoirement désigné?

2025-03-29T12:29:42+01:00

Choix ou non du Gestionnaire? On peut lire « Toute entreprise doit désigner un gestionnaire transport »! Pas vraiment! Toute entreprise n’a pas besoin de désigner un gestionnaire transport !!! Voici pourquoi… gestionnaire transport Comment est-ce possible ? Prenons connaissance des textes : «… l’entreprise qui ne dispose pas en son sein de gestionnaire de transport peut désigner [...]

Gestionnaire transport doit-il être obligatoirement désigné?2025-03-29T12:29:42+01:00

Contrôle transport, Driea, Dreal: prévenir les risques

2025-03-29T12:29:41+01:00

Contrôle transport Driea, Dreal L’administration des transports peut vous convoquer à tout moment pour effectuer un contrôle en entreprise. Cela touche aussi bien le chef d’entreprise que l’éventuel gestionnaire transport qu’il soit salarié ou prestataire de services extérieurs. Ainsi, je suis contacté ce jour par un de mes anciens clients. L’administration a pris soin d’avertir [...]

Contrôle transport, Driea, Dreal: prévenir les risques2025-03-29T12:29:41+01:00
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