gestion transport

Cumul attestataire capacite

2025-03-29T12:37:57+01:00

gestionnaire transport Fonctions de Cumul attestataire capacite ou non? Pour l’attestataire de capacité transport, en principe, cela peut être également le non-cumul des mandats ! Un attestataire de capacité gérant d’une société de transport ne pourrait pas être prestataire de services pour une autre? Ceci est susceptible de modifier ce qui  avait pu être [...]

Cumul attestataire capacite2025-03-29T12:37:57+01:00

Délais création société transport

2023-06-20T08:51:34+01:00

Le délais de création de votre société de transport dépend de plusieurs facteurs: de votre étude de marché si vous en faites une, de votre temps à la constituer et de l'administration...

Délais création société transport2023-06-20T08:51:34+01:00

location attestation capacite uber

2025-01-04T21:24:41+01:00

Je suis interrogé en vue d’une éventuelle location d’ attestation de capacité pour un prestataire de Uber! « . Q.: « Je vais louer ma capacité de transports de voyageurs en tant que prestataire de services à une personne qui va utiliser les services Uber . Or Uber dit qu’il n’a pas besoin de s’inscrire à la [...]

location attestation capacite uber2025-01-04T21:24:41+01:00

Mise en conformité de Société de Transport avec la réglementation concernant l’Attestation de Capacité

2025-01-03T11:01:36+01:00

Règlementation et Attestation de Capacité Conformité transport: Vous êtes un dirigeant, voire un Attestataire de Capacité, d’une Société de Transport et la Dreal ou Driea exige que vous vous mettiez en conformité avec la réglementation actuelle ; ce peut-être notamment avec l’inscription à la caisse des cadres au coefficient adéquat. Conformité transport Que cette exigence de [...]

Mise en conformité de Société de Transport avec la réglementation concernant l’Attestation de Capacité2025-01-03T11:01:36+01:00
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